Réglement interne de l'ASCE

Réglement Interne de l'ASCE


Article 1) Adhésion

Toute personne physique majeure peut adhérer à l’association.Pour cela, il lui suffit d'adhérer à notre association .Par son inscription l'adhérent s'engage aussi à s’acquitter de sa cotisation annuelle.
Toute cotisation est due dans les 30 jours qui suivent l’arrivée dans l’association.
La cotisation est valable le Jour de l'assemblée génerale de l'année en cours , jusqu'au dernier jour avant la prochaine assemblée.
Toute personne souhaitant adhérer à l’association après le 1er avril bénéficiera d’une réduction de cotisation fixée chaque année par un des Conseils d’Administration précédent cette date.

Article 2) Activités
En contre partie, dans la mesure des moyens dont elle dispose, l’association mettra tout en œuvre pour que ses adhérents puissent exercer ses activités dans les meilleures conditions.

Article3) Obligations
Chaque adhérent(e) s’engage à respecter
Le matériel et les installations mis à disposition par l'association a chaque activité lors des jours d'entrainement.
Les événements sportifs et festifs organisés par l’association et faisant l’objet d’une inscription préalable.

Article 4) Comportement
Par son comportement, chaque adhérent s’engage à se montrer exemplaire dans la pratique du Basket-Ball:
-en respectant les usages et le fair-play
Eviter le jeu dangereux
- en respectant ses équipiers, adversaires
Dans le respect de l’organisation de l’association
Dans le cadre des événements Festifs et manifestations
- politesse et courtoisie sont de mise en toute circonstance au sein de l’association
- valorisation, défense et promotion des valeurs de l' ASCE
*Pour les non-adhérents ,en cas du non respect des principes réglementant l'association se verra exclure de l'enceinte sportive , en cas de problemes graves le Président se donne le droit d'appeler la force public.

Article 5) Sanctions
Pour tout manquement au règlement interne, le Conseil d’Administration est amené à statuer sur la gravité du problème.Il décide et fait appliquer la ou les sanctions appropriées après avoir entendu le ou les intéressé(e)s.
-avertissement
-interdiction de participation temporaire
-exclusion définitive

Article 6) Conseil d'administration
Le nombre de membres du Conseil d’Administration est variable entre 3 et 12 personnes selon le nombre de candidatures lors de l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration est convoqué par le président de l’association par simple courrier postal ou électronique adressé à chacun de ses membres dans les deux semaines avant la réunion. De plus, chaque Conseil d’Administration peut décider de la date de sa prochaine réunion à la fin de chacune de ses séances.
La présence de la moitié des membres du Conseil d’Administration est requise pour la validité des délibérations. Chacune des réunions du Conseil d’Administration donnera lieu à un compte rendu de séance remis à chacun de ses membres avant la réunion suivante. Ce compte rendu devra être approuvé au début de la réunion suivante.
Le Conseil d’Administration se donne le droit de diffuser le compte rendu de chacune de ses réunions auprès de ses adhérents dans un délai maximal de 3 semaines après cette réunion. De plus, l’ordre du jour du prochain Conseil d’Administration doit être connu des adhérents au moins une semaine avant la réunion.

Article 7) Le Bureau
Les membres du Bureau sont élus dans l’ordre défini dans les statuts au scrutin majoritaire à deux tours par les membres du Conseil d’Administration. La majorité absolue est requise pour être élu dès le premier tour. Si elle n’est pas atteinte, un second tour est organisé entre les deux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix au premier tour. En cas d’égalité au second tour est proclamé élu celui qui a obtenu le plus de voix lors du premier tour.

Article Assemblée Générale
Les membres de l’association sont convoqués au moins quinze jours avant la date fixée par les soins du secrétaire. L’ordre du jour de l’Assemblée Générale, déterminé par le Bureau de l’association est indiqué sur les convocations.
Les assemblées générales ordinaires délibèrent valablement dès que le quorum de la moitié des membres de l’association (arrondi à l’inférieur), à jour de leur cotisation, est présent ou représenté. Si ce quorum n’est pas atteint le Conseil d’Administration doit convoquer une autre Assemblée Générale avec un quorum de 1/4 des adhérents dans le mois suivant.

Article 9) Confidentialité
Le fichier des adhérents appartient à l’association et ne peut être en aucune manière divulgué .
Ce fichier ne peut être consulté que par les membres du Bureau de l’association ou toute autre personne désignée nommément par le président.

Article 10) Sécurité
En cas d'accident , le ou les responsables présent dans l 'enceinte sportive , se doivent appeler les numéros de Secours d'Urgences (Pompiers et SAMU).
Tel:18 Sapeurs Pompiers et 15 SAMU,Police Secours 17 et 112 Urgences Portable


Philippe Watel
Président de l'ASCE